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Auteur Edouard Delpech (1790-1870) |
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Affiner la rechercheMémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi
Titre : Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi PPN : 03908356X ISSN : 2017-5337 Auteurs : France Cour d'appel (Toulouse) ; Bernard-Antoine Tajan (1775-1845), Editeur scientifique ; Edouard Delpech (1790-1870), Donateur Années de publication : 1821-1822 Numérotation : T. 1 (juillet/décembre 1820)-t. 4 (janvier/juin 1822) Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Mensuel Note générale : Chaque livraison est divisée en 5 parties : Dissertations et doctrine des auteurs, jurisprudence de la cour royale de Toulouse, jurisprudence de la Cour de cassation et des cours royales, jurisprudence administrative, lois ordonnances et décisions diverses
Table : t. 1-10 (1820-1825)
A paru en 4 tomes de 1821 à 1822. Porte ensuite le titre de "Mémorial... des cours royales du Midi" (t. 5) Devient ensuite le "Mémorial des cours royales de France (t. 6 à 40), puis à nouveau de "Mémorial... des cours royales du Midi" (t. 41 à 44) ; des tables ont paru en 1826 (t. 1 à 10), 1831 (t. 11 à 20) et 1840 (t. 21 à 40)
A donné lieu à plusieurs éditions
Livraisons mensuelles réunies en tomes semestrielsSujets : [Thésaurus 606] Jugements -- France -- 19e siècle Titre clé : Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi Autre(s) titre(s) : Mémorial de jurisprudence Est reproduit comme Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des autres cours royales du Midi (Reproduction numérique) Origine de la notice : BnF (FR) / Abes (FR) / ISSN (FR) / ISSN France (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=312839 PCP : Droit Etat des collections
Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Arsenal Toulouse A remplir 17286 BIU Cujas A remplir 45.388
Titre : La Tribune provinciale : journal de la science du droit et des débats judiciaires PPN : 036866822 ISSN : 2551-7538 Auteurs : François Malpel (1765-1849), Editeur scientifique ; Edouard Delpech (1790-1870), Editeur scientifique ; Marc Carles (18..-....), Editeur scientifique Années de publication : 1836-[1837] Numérotation : Première année (1836-1837), Tome 1er - Première année (1836-1837), Tome II Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Annuel Titre clé : La Tribune provinciale Est reproduit comme La Tribune provinciale (Reproduction numérique) Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) / BDF Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=312142 PCP : Droit Etat des collections
Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Arsenal Toulouse A remplir 15301
