13 place Vendôme : Bulletin d'informations et d'études judiciaires

Public [périodique]  Titre : 13 place Vendôme : Bulletin d'informations et d'études judiciaires PPN : 036878243 ISSN : 2113-8737 Auteurs : France Ministère de la justice, Editeur scientifique Années de publication : 1961-1962 Numérotation : N.1(1961)- N.5(1962) Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Inconnue Note générale : Date de fin de publication extraite du catalogue Bn-opale plus Sujets : [Thésaurus 606] Justice -- Administration -- France Titre clé : 13 place Vendôme Autre(s) titre(s) : 13 : Bulletin d'informations et d'études judiciaires Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=505199 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes BIU Cujas Pôle de conservation 23.680 no. 1 (avr-1961) - no. 5 (jun-1962) Périodiques B/R liste n°3 [périodique]

Académie de législation de Toulouse

Public [périodique]  Titre : Académie de législation de Toulouse PPN : 038375710 ISSN : 0991-6520 Auteurs : Académie de législation, Editeur scientifique Années de publication : 1852-1905 Numérotation : 1ère année (1851/52)-52ème année (1904) Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Annuel Note générale : Annuel Sujets : [Thésaurus 606] Droit -- France -- Législation [Thésaurus 606] Droit -- Pratique -- France -- Toulouse (Haute-Garonne) [Thésaurus 606] Réunions publiques -- Droit -- France -- Toulouse (Haute-Garonne) Titre clé : Académie de législation de Toulouse Autre(s) titre(s) : Recueil de l'Académie de législation de Toulouse Est reproduit comme Académie de législation de Toulouse (Reproduction numérique) Devient : Recueil de législation de Toulouse Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=510359 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Arsenal Toulouse Pôle de conservation 90002 1ère Série vol. 1 (1851) - 1ère Série vol. 52 (1904) liste n°3" B/R C/R : 1857-1858" BIU Cujas Membre du plan 45.022 (1852) - (1905) = (1851/52) - (1904) Périodiques B/R: (n°1-2, n°41, n°44-45) ; C/R: (n°3-4, n°7, n°11, n°13-16, n°18-22, n°24-43, n°46-52) ; M/R: (n°5-6, n°8-10, n°12, n°17, n°23, n°38) reliures déboîtées, mors cassés liste n°3 BSG Membre du plan 8 AE SUP 1408 vol. 39 (1890/91) ; vol. 51 (1903) [Lacunes] * vol. 40 (1891/92) ; vol. 41 (1892/93) ; vol. 42 (1893/94) ; vol. 43 (1894/95) ; vol. 44 (1895/96) ; vol. 45 (1896/97) ; vol. 46 (1897/98) ; vol. 47 (1898/99) ; vol. 48 (1899/00) ; vol. 49 (1900/01) ; vol. 50 (1901/02) R/M. liste n°3 BU Droit AMU Pôle de conservation 50271 vol. 1 (1852) - vol. 52 (1904); Tables, index: (1865) = (1851) - (1861) ; (1900) = (1851) - (1899) C/R : vol 1, 1851/52- vol 38, 1889/90 ; M/NR : vol 39, 1890/91 - vol 52, 1904 ; 140 cm liste n°3 [périodique]

Accidents du travail : jurisprudence

Public [périodique]  Titre : Accidents du travail : jurisprudence PPN : 07648193X ISSN : 2680-8110 Auteurs : France Direction de l'assurance et de la prévoyance sociales, Auteur Années de publication : 1900-1901 Numérotation : T. 1 (mars 1900) Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Inconnue Sujets : [Thésaurus 606] Sécurité du travail -- Droit -- France [Thésaurus 606] Travail -- Accidents -- France Titre clé : Accidents du travail (Paris) Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=521881 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes BIU Cujas Pôle de conservation 45.442-1 (1900) - (1901) Périodiques B/R: (1900 tomes 1-2) ; C/R: (1900 tome 3-1901) liste n°3 [périodique]

Actes pratiques et ingénierie immobilière

Public [périodique]  Titre : Actes pratiques et ingénierie immobilière PPN : 165844671 ISSN : 2262-5429 Années de publication : 2012- Numérotation : N°1 (avril/juin 2012)- Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Trimestriel Note générale : Trimestriel Sujets : [Thésaurus 606] Immobilier Titre clé : Actes pratiques et ingénierie immobilière Autre(s) titre(s) : Les Revues JurisClasseur. Actes pratiques et ingénierie immobilière Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) / BDF Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=524136 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes BIU Cujas Pôle de conservation 24.430 (2012)-.... Périodiques B/R. liste n°2 BU Droit AMU Pôle de conservation 15999 no. 1 (avr-2012) ; no. 1 (jan-2013)-.... [Années antérieures en Magasin] Vu le 02/20 C/NR: n°1 (avril 2012); B/R: n°1 (janv. 2013) - 13 cm; liste n°2 [périodique]

Actes pratiques & ingénierie sociétaire

Public [périodique]  Titre : Actes pratiques & ingénierie sociétaire PPN : 004295994 ISSN : 1285-4379 Années de publication : 1997- Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Bimestriel Note générale : L'ISSN : 1292-8216 figure par erreur sur la publication depuis janv. 2005 Sujets : [Thésaurus 606] Sociétés -- Droit [Thésaurus 606] Sociétés -- Finances -- Droit [Thésaurus 606] Sociétés -- Impôts -- Droit Titre clé : Actes pratiques & ingénierie sociétaire Titre développé : Actes pratiques et ingénierie sociétaire Suite de Droit des sociétés, actes pratiques Origine de la notice : Abes (FR) / BN (FR) / ISSN (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=526342 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Droit UP Membre du plan DP 44 bis (1997)-.... liste n°2 Bib. Manufacture Toulouse Pôle de conservation KJV2235/ACTE no. 34 (oct-1997)-.... B/R : (1997)-(2014) Le reste de la collection est B/NR. liste n°2 BIU Cujas Membre du plan 24.680 A no. 34 (oct-1997)-.... [Pour consulter l'année 1997 voir la notice "Droit des sociétés, actes pratiques" (ISSN 1241-820X), cote 24.680 A] Périodiques B/R. liste n°2 BU Droit AMU Membre du plan 16023 no. 34 (oct-1997)-.... [Années antérieures en Magasin] [Lacunes] * no.62 (2002) ; no.65 (2002) ; no.106 (2009) ; no.111 (2010) Vu le 02/20 B/R: n°34 (1997) - n°60 (2001), n°79 (2005) - n°90 (2006), n°133 (2014) -...; B/NR: n°61 (2002) - n°78 (2004), n°91 (2007) - n°132 (2013) 55 cm; liste n°2 BU Droit Paris Saclay Membre du plan KP 123 (2017)-.... Liste n° 2 BU Jean-Claude Colliard Membre du plan no. 34 (1997)-.... B/R. liste n°2 BU Nanterre Membre du plan KP 20 A no. 31 (1997) - no. 76 (2004) ; no. 91 (2007) - no. 114 (2010) ; no. 117 (2011) - no. 186 (2022) [Lacunes] * no.77-90 (2004-2007) ; no.115 (2011) ; no.116 (2011) B/NR liste n°2 [périodique]

Actes pratiques et stratégie patrimoniale : droit et fiscalité du patrimoine privé et professionnel

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Action juridique CFDT

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Action juridique & sociale : Edition française ; journal du droit des jeunes

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L'Actualité juridique. Droit administratif

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L'Actualité juridique. Édition loyers : propriété immobilière, baux urbains et ruraux, prix des loyers ; revue mensuelle

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L'Actualité juridique. Édition travaux : bâtiment, travaux publics, concessions, reconstruction ; revue mensuelle

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Actualité juridique. Famille

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L'Actualité juridique. Fonctions publiques

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L'Actualité juridique. Loyers : revue mensuelle ; revue de la propriété immobilière, gestion immobilière, bail en général, baux d'habitation, baux commerciaux, baux ruraux, prix des propriétés bâties et non bâties, impôts

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Actualité juridique. Pénal

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L'Actualité juridique. Propriété immobilière : revue mensuelle

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L'Actualité juridique. Travaux publics, bâtiment, propriété immobilière, concessions, dommages de guerre, reconstruction

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L'Actualité juridique. Travaux : revue mensuelle ; droit administratif ; compétence et procédure, marchés et travaux, responsabilité, dommages de guerre et reconstruction, urbanisme, travail, architectes et ordres professionnels, services publics, concessions, nationalisations, impôts

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Actualité des procédures collectives : la lettre Juris-classeur

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