Supplément au Bulletin des lois

Public [périodique]  Titre : Supplément au Bulletin des lois PPN : 038879255 ISSN : 1272-6400 Années de publication : 1823-1826 Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Sans périodicité Titre clé : Supplément au Bulletin des lois Supplément de Bulletin des lois de la République Française Est reproduit comme Supplément au Bulletin des lois (Reproduction numérique) Origine de la notice : BnF (FR) / Abes (FR) / ISSN (FR) / ISSN France (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=321211 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Droit P11 A remplir GP 28-S (1832) - (1918) * no.3563-3595 (1902) ; no.193-204 (1916) liste n°3 [périodique]

Supplément aux lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat

Public [périodique]  Titre : Supplément aux lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat PPN : 038460920 ISSN : 0999-3096 Années de publication : [19..]-1939 Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Mensuel Titre clé : Supplément aux lois annotées ou lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat Supplément de Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat Recueil général des lois et des arrêts Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=322038 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Arsenal Toulouse A remplir 91861 (1928) - no. 16 (1939) [Lacunes] * no.1-2,14 (1938) M/NR : (1938)-(1939) Le reste de la collection est C/R liste n°3 BU Droit AMU Membre du plan 51799 Magasin (1922) - (1929) Vu le 01/20 C/R; M/R: 1927; 25 cm; liste n°3 [périodique]

Supplément à tous les codes

Public [périodique]  Titre : Supplément à tous les codes PPN : 039045102 ISSN : 2018-3380 Années de publication : 1889-[19..] Numérotation : 1889-? Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Mensuel Titre clé : Supplément à tous les codes Est reproduit comme Supplément à tous les codes (Reproduction numérique) Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=319790 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Arsenal Toulouse A remplir 86638 vol. 3 (1898/03) - vol. 8 (1928) [Lacunes] liste n°3 [périodique]

SYN.A.P.SE : Synthèse d'actualité pénitentiaire et de sensibilisation

Public [périodique]  Titre : SYN.A.P.SE : Synthèse d'actualité pénitentiaire et de sensibilisation PPN : 059698934 ISSN : 1631-7300 Auteurs : École nationale d'administration pénitentiaire, Auteur Années de publication : 2001-2003 Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Inconnue Titre clé : SYNAPSE. Synthèse d'actualité pénitentiaire et de sensibilisation Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=322583 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Droit Rouen A remplir KP99 (2001) - (2003) liste n°3 BIU Cujas A remplir 24.503 no. 1 (2001) - no. 10 (2003) Périodiques B/NR liste n°3 [périodique]

Synthèse de documentation et de jurisprudence

Public [périodique]  Titre : Synthèse de documentation et de jurisprudence PPN : 076990087 ISSN : 2113-8028 Auteurs : France Ministère de l'intérieur, Editeur scientifique Années de publication : 1946-19?? Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Inconnue Note générale : Date de début de publication extraite du catalogue Bn-opale-plus Sujets : [Thésaurus 606] Droit -- Jurisprudence Titre clé : Synthèse de documentation et de jurisprudence Autre(s) titre(s) : Synthèse de documentation Origine de la notice : Abes (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=314758 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes BIU Cujas A remplir 46.211 no. 4 (1947) - no. 9 (1948) [Lacune : n.7 (1948)] Périodiques C/R liste n°3 [périodique]

Table perpétuelle des textes législatifs..

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Tableau général de l'organisation, des travaux et du personnel de l'Institut de droit international

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