L'Année de droit social ... : textes, jurisprudence, commentaires

Public [périodique]  Titre : L'Année de droit social ... : textes, jurisprudence, commentaires PPN : 137228546 ISSN : 2103-2882 Auteurs : Jacques Barthélémy & associés, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Éditions Singulières, Collectivité éditrice Années de publication : 2008-2015 Numérotation : 2007-2014 Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Annuel Note générale : Annuel Sujets : [Thésaurus 606] Droit social -- Interprétation -- France -- 2000-.... [Thésaurus 606] Droit social -- Jurisprudence -- Interprétation -- France -- 2000-.... Titre clé : L'Année de droit social ... Titre abrégé : Année droit soc. Autre(s) titre(s) : L'Année de droit social ... Appartient à la collection : Axe Droit Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=621846 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Droit Rouen Membre du plan 344.01 ANN (2009) ; (2011) - (2014) C.liste n°2 Bib. Manufacture Toulouse A remplir KJV3374/ANN (2012) - (2014) B/NR. liste n°2 BIU Cujas Membre du plan 23.657 (2009) - (2015) Périodiques B/NR. liste n°2 [périodique]

L'Année fiscale : débats, études, chroniques

Public [périodique]  Titre : L'Année fiscale : débats, études, chroniques PPN : 080664911 ISSN : 1960-1603 Auteurs : Michel Prigent (1950-2011), Directeur de publication, rédacteur en chef Années de publication : 2003-2006 Numérotation : [2003]-2006 Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Annuel Note générale : En juin 2007 devient un supplément puis en mai 2008 un hors-série de la Revue de droit fiscal (ISSN 1279-8436) Sujets : [Thésaurus 606] Droit fiscal Titre clé : L'Année fiscale Titre abrégé : Année fisc. Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=636031 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Manufacture Toulouse Pôle de conservation KJV6551/ANNE (2003) - (2006) Vu le 18/02/2022 B/NR 2003-2004 C/NR 2005 0.09 ml liste n°3 Bib. Université Paris-Panthéon-Assas Membre du plan FR51 (2004) - (2006) liste n°3 BIU Cujas Membre du plan 24.356 (2003) - (2006) Périodiques C/R liste n°3 BU Droit AMU Membre du plan 51780 Magasin (2003) - (2006) Vu le 01/20 B/NR; 5 cm; liste n°3 [périodique]

Annexes de la déclaration générale sur les comptes de l'année...

Public [périodique]  Titre : Annexes de la déclaration générale sur les comptes de l'année... PPN : 036823562 Auteurs : France Cour des comptes, Editeur scientifique Années de publication : 19??-19?? Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Annuel Titre clé : Annexes de la déclaration générale sur les comptes de l'année... Supplément de Rapport au roi et déclaration générale de la Cour des comptes sur les comptes de l'année... Origine de la notice : Abes (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=614617 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes BIU Cujas Pôle de conservation 23.621 SUP 1 * 23.621 SUP 2 (1903) - (1913) [Comptes de l'année ....] * (1900) - (1913) [Situation définitive de l'exercice ....] Périodiques * Périodiques M/R sauf 1913 NR. liste n°2 [périodique]

Annonces judiciaires et légales

Public [périodique]  Titre : Annonces judiciaires et légales PPN : 03990007X ISSN : 1146-450X Auteurs : Bruno Vergé, Directeur de publication, rédacteur en chef Années de publication : 1991- Numérotation : N° 42 (8 avril 1991)-n° 261 (31 décembre 2015) Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Trois fois par semaine Sujets : [Thésaurus 606] Annonces administratives et judiciaires -- France [Thésaurus 606] Droit -- Documentation -- France [Thésaurus 606] Droit -- France -- Jurisprudence [Thésaurus 606] Droit -- France -- Législation [Thésaurus 606] Droit des affaires -- France [Thésaurus 606] Droit public et droit privé -- France Titre clé : Annonces judiciaires et légales (Paris) Autre(s) titre(s) : Petites affiches, La Loi. Annonces judiciaires et légales / Petites annonces, La Loi. Annonces judiciaires et légales Suite partielle de Les Petites affiches, La loi Fusionne avec pour former : Gazette du Palais. Annonces judiciaires et légales Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=622869 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Université Paris-Panthéon-Assas Membre du plan US 2 no. 1 (jan-2011) - no. 261 (dec-2015) liste n°3 BSG Membre du plan 4 AE SUP 4116 no. 42 (avr-1991) - no. 255 (dec-2000) ; no. 257 (dec-2000) - no. 261 (dec-2015) [Lacunes] * no.256 (dec-2000) NR/B. liste n°3 [périodique]

Annonces judiciaires et légales du Journal spécial des sociétés françaises par actions

Public [périodique]  Titre : Annonces judiciaires et légales du Journal spécial des sociétés françaises par actions PPN : 039958957 ISSN : 1162-7670 Années de publication : 1992-2015 Numérotation : N.1/4 (1992, 1/4 janv.)-N.282/283 (vendredi 9, samedi 10 octobre 2015) Pays de publication : France Langues : Français (fre) Périodicité : Trois fois par semaine Note générale : Se sépare de la Gazette du Palais à partir du 14 octobre 2015 pour fusionner avec Les annonces de la Seine Cahier n° 3 de La Gazette du Palais de fev.1992 à oct.1999 Cahier n°2 de la Gazette du Palais à partir de nov.1999 Trois fois par semaine Sujets : [Thésaurus 606] Annonces administratives et judiciaires -- France [Thésaurus 606] Droit -- Documentation -- France [Thésaurus 606] Droit -- France -- Jurisprudence [Thésaurus 606] Droit -- France -- Législation Titre clé : Annonces judiciaires et légales du Journal spécial des sociétés françaises par actions Titre abrégé : Annonc. judic. lég. J. spéc. soc. fr. actions Autre(s) titre(s) : Journal spécial des sociétés / Journal spécial des sociétés françaises par actions (1992) / La Gazette du palais. Cahier n.2 / La Gazette du palais. Cahier n.3 Supplément de La Gazette du Palais Suite partielle de Le quotidien juridique, Journal spécial des sociétés françaises par actions Fusionne avec pour former : Les Annonces de la Seine, la presse judiciaire et juridique française, la gazette des conseils juridiques et fiscaux Journal spécial des sociétés : Anciennement les annonces de la Seine Origine de la notice : Abes (FR) / ISSN (FR) Permalink : https://pcp.docressources.fr/index.php?lvl=notice_display&id=609115 PCP : Droit Etat des collections Bibliothèque Pôle de conservation Cote Etat de collections Lacunes Fonds spécifique Notes Bib. Arsenal Toulouse Membre du plan KP1016 no. 2 (7-jan-1992) - no. 105 (31-dec-1998) [Lacunes] * no.104 (29-dec-1992) ; no.9 (2-fev-1993) Vu le 20/06/2019 B/R 72cm liste n°1 BSG Pôle de conservation 4 AE SUP 3172 no. 1 (jan-1992) - no. 114 (avr-1993) ; no. 118 (avr-1993) - no. 103 (avr-1995) ; no. 106 (avr-1995) - no. 162 (jun-1998) ; no. 165 (jun-1998) - no. 36 (fev-2004) ; no. 42 (fev-2004) - no. 40 (fev-2006) ; no. 43 (fev-2006) - no. 54 (fev-2006) ; no. 57 (fev-2006) - no. 136 (mai-2006) ; no. 139 (mai-2006) - no. 338 (dec-2007) ; no. 341 (dec-2007) - no. 130 (mai-2011) ; no. 133 (mai-2011) - no. 342 (dec-2011) ; no. 345 (dec-2011) - no. 348 (dec-2012) ; no. 351 (dec-2012) - no. 208 (jul-2013) ; no. 212 (aou-2013) - no. 105 (avr-2014) ; no. 124 (mai-2014) - no. 62 (mar-2015) ; no. 65 (mar-2015) - no. 283 (oct-2015) [Lacunes] * no.115-117 (avr-1993) ; no.104-105 (avr-1995) ; no.163-164 (jun-1998) ; no.37-41 (fev-2004) ; no.41-42, 55-56 (fev-2006) ; no.137-138 (mai-2006) ; no.339-340 (dec-2007) ; no.131-132 (mai-2011) ; no.343-344 (dec-2011) ; no.349-350 (dec-2012) ; no.209-211 (jul-2013) ; no.106-123 (avr-2014) ; no.63-64 (mar-2015) NR/B. liste n°1 [périodique]

Les Annonces de la Seine, la presse judiciaire et juridique française, la gazette des conseils juridiques et fiscaux

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